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Professionnels Qu’est-ce qu’une assurance Tous Risques Chantier ?
BauHeem, l'assurance complète pour votre construction
21 juin 2021
Indispensable dans le secteur de la construction bien qu’elle ne soit pas obligatoire au Grand-Duché de Luxembourg, l’assurance Tous Risques Chantier est une des composantes essentielles de tout nouveau projet. Baloise décrypte pour vous les raisons d’opter pour ce produit d’assurance et les enjeux pour toutes les parties prenantes d’un chantier de construction.
La Tous Risques Chantier ou « TRC », c’est quoi ?

La « Tous Risques Chantier » est une police d’assurance qui couvre tous les dommages spécifiques à l’ouvrage, causés aux tiers et aux biens existants. Elle garantit tous les dommages indiqués dans le contrat à l’exception de ceux qui ont expressément été exclus.

C’est une assurance qui couvre donc les pertes ou dommages matériels de toute nature subis par l’ouvrage en cours de réalisation, quelle qu’en soit la cause et indépendamment de toute notion de responsabilité. Elle garantit aussi les travaux temporaires, les matériels ou matériaux destinés à y être incorporés, les équipements, les baraquements et leurs contenus, ainsi que tous les individus qui prennent part au chantier.

C’est un contrat souscrit par une partie et qui couvre de fait toutes les parties impliquées dans le chantier.

Qu’est ce qui est couvert par une assurance « Tous Risques Chantier » ?

Cette assurance couvre notamment les dommages qui résultent d’événements tels que :

  • incendie, foudre, explosion en cours de chantier ;
  • effondrement ;
  • événements naturels : inondation, tremblement de terre, glissement de terrain, etc.) ;
  • vol ou tentative de vol ;
  • vice, défaut ou erreur de conception, de construction et montage, ou de matière ;
  • grèves, émeutes, mouvements populaires, actes de malveillance…

Elle couvre aussi les biens existants, dans le cas de dégâts et pertes sur des biens meubles ou immeubles existants appartenant ou étant sous la garde du Maître d’ouvrage. Ces dommages doivent survenir durant l’exécution des travaux et être constatés pendant la période d’assurance.

Quelle est la durée de la couverture ?

La durée de la garantie est de maximum 2 ans à partir de la date de début de chantier. Avec BauHeem, un dépassement de 3 mois maximum est accepté sans surprime. Si ce délai est également dépassé il est possible de prolonger la durée du contrat avec une surprime à convenir.

À partir de la date de réception du bien, la TRC couvre également les défauts d’étanchéité jusqu’à 2 ans, grâce à la période de « Maintenance étendue».

Pourquoi souscrire une assurance Tous Risques Chantier ?

L’assurance Tous Risques Chantier n’est pas une assurance obligatoire, mais les entreprises ne sont pas toujours assurées pour les dommages sur les travaux et ne disposent pas toujours d’un flux financier suffisant pour réparer d’éventuels dégâts. Il peut aussi s’avérer que les assurances qu’elles souscrivent soient insuffisantes – voire inexistantes.

La Tous Risques Chantier apporte une réponse financière rapide sans recherche de responsabilité. Elle permet ainsi de reprendre rapidement un chantier et de respecter les objectifs en terme de délai ou de limiter l’impact d’un sinistre.

Qui peut souscrire une assurance Tous Risques Chantier ?

Une assurance Tous Risques Chantier s’adresse à tout individu ou entreprise souhaitant assurer un chantier de construction :

  • un particulier qui souhaite assurer la construction du chantier de sa maison ;
  • un promoteur ou un constructeur de maisons.

En général l’assurance Tous Risques Chantier est souscrite par le maître d’ouvrage qui gère le chantier.

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